RÉSIDENTS NON HABITUELES
Le régime fiscal pour les expatriés
Si vous êtes intéressé:
- Résident non habituel – RNH
- Vivre Au Portugal
- Imposition sur le revenue
- Exonérations d’impôts
Le Régime pour les résidents non habitueles
Au cours de la dernière décennie, le Portugal est devenu une cible très attractives pour les investissements étrangers, un emplacement privilégié pour faire des affaires et pour des individus « high net worth».
L’équilibre entre les opportunités d’investissement rentable pour les diffèrent types d’investisseurs en conjonction avec l’un des coûts de la vie les plus bas d’Europe de l’Ouest et niveau de sécurité plus haut au monde, à transformée Portugal dans une destination très attractive.
En outre, un régime fiscal spécial pour les « expats » a été conçu par le Gouvernement portugais, ce qui permet des économies au niveau de la fiscalité très intéressantes très pour des professionnels, entrepreneurs et investisseurs de valeur ajoutée qui souhaitent vivre et faire du business au Portugal.
Ce statut fiscal a été très bien accueilli par nos clients, car il permet d’associer un très haut niveau de qualité de vie par rapport à d’autres régions d’Europe et, au même temps, profiter des opportunités d’affaires dans le pays.
Que ce soit en raison d’avantages fiscaux, d’un environnement plus sûr ou de son emplacement géographique stratégique, les nombre de nos clients qui bénéficiaient auparavant de programmes similaires ont déménagé au Portugal.
Nous travaillons en partenariat avec des cabinets et consultants locaux dans plusieurs juridictions afin d’assurer un service complet à nos clients, en respectant toutes les procédures pertinentes pour le transfert de résidence fiscale d’un pays à l’autre.
Critères
Ce régime est disponible pour toute personne physique qui n’était pas résident fiscal au Portugal pendent les cinq dernières années avant de s’installer et de devenir résident au Portugal.
Comme la plupart des pays du monde, la résidence fiscale au Portugal est établie pour les personnes qui restent sur le territoire pendant plus de 183 jours au cours d’un exercice fiscal. D’autres critères pour établir la résidence peuvent être appliqués.
Le régime est applicable pour une période de 10 ans.
Contrairement au régime fiscal des résidents ordinaires, le régime de résidence non habituelle prévoit des exemptions d’impôts spéciales et des tranches et taux d’imposition plus avantageux pour certains types de revenus.
Par exemple, certaines exemptions sont applicables pour certains types de revenus, entre autres, les revenus passifs tels que les dividendes et les intérêts.
En règle, les revenus générés à l’étranger ne seront pas taxés au Portugal s’ils ont été imposés à la source (quel que soit le taux) ou s’ils ont pu être imposés à la source conformément à la Convention pour d’éviter la double imposition.
Dans certains scénarios, le régime permet la non-imposition des pensions tant au Portugal que dans le pays d’origine. Des restrictions à ce principe peuvent s’appliquer à des nouveaux candidats.
Les avantages
Salariées, professionnels indépendants et entreprises
Les revenus correspondent a dès salaire ou professions indépendant provenant d’activités considéré de valeur ajoutée, généré au Portugal, en raison de leur nature scientifique, artistique ou technique sont imposés à un taux spécial de 20%.
Les activités à forte valeur ajoutée comprennent :
- Directeurs généraux et dirigeants d’entreprises
- Directeurs des services administratifs et commerciaux
- Directeurs de production et services spécialisés
- Directeurs d’hôtellerie, de restauration, de services commerciaux et autres
- Spécialistes travaillant en physique, mathématiques, ingénierie et domaines techniques similaires
- Médecins, médecins, dentistes et stomatologues
- Professeurs d’universités et d’établissements d’enseignement supérieur
- Spécialistes des technologies de l’information et de la communication
- Auteurs, journalistes et linguistes
- Artistes créatifs et artistes de la scène
- Techniciens et professionnels en sciences et en génie de niveau intermédiaire
- Techniciens en technologies de l’information et de la communication
- Agriculteurs orientés vers le marché et ouvriers agricoles et d’élevage qualifiés
- Travailleurs qualifiés de la foresterie, de la pêche et de la chasse et orientés vers le marché
- Ouvriers et artisans qualifiés de l’industrie, de la construction, y compris des travailleurs qualifiés dans les domaines de la métallurgie, du travail des métaux, de la transformation des aliments, de l’artisanat du bois, de la production de vêtements, de l’artisanat, estampes, fabrication d’instruments de précision, bijoutiers, artisans, ouvriers de l’électricité et de l’électronique
- Opérateurs d’installations et de machines et ouvriers d’assemblage, nommément opérateurs d’installations fixes et opérateurs de machines.
Ce régime présente plusieurs avantages pour les entreprises qui souhaitent internationaliser leurs activités et développer leurs centres de « know how» bien que établir des centre de RD de manière fiscalement avantageuse pour des consultants et ingénieurs informatique leur permettant de profiter de vivre dans une juridiction fiscalement avantageuse en Europe.
Cependant, les salaire ou revenus de travaille indépendant de source portugaise qui ne sont pas classés comme de valeur ajoutée, seront imposés aux taux « standard » applicables aux contribuables résidents.
En règle, les revenus émanant des salaires de source étrangère sont exempts d’impôts au Portugal s’ils ont été imposés à l’étranger et les revenus d’un travailleur indépendant provenant d’une activité de valeur ajoutée sont imposés à 20%.
Investisseurs
Les revenus d’investissements de source étrangère (tels que les dividendes et les intérêts) seront exempts d’impôts au Portugal si ces revenus peuvent être imposé au pays de la source conformément à la convention pour éviter la double imposition, ce qui est la règle prévue par la plupart des conventions fiscales signées par le Portugal.
Le Portugal a conclu plus de 70 traités pour éviter la double imposition.
Retraités
Les retraités peuvent bénéficier des gros économie et exemptions au niveau de la fiscalité au Portugal et / ou dans l’État de la source en ce qui concerne leurs pensions.
Le régime a été modifié en 2020, introduisant un taux de 10% sur les retraites. Les résidents non habituels déjà qualifiés, bénéficieront de l’ancien régime – 0% d’impôt sur les retraites.
En règle, les dispositions légales applicables aux régimes de pensions privés (non gouvernemental) versées aux résidents non habituels sont exempt d’impôts tant dans l’État de la source et au Portugal.
Le Portugal n’a pas de taxe sur la fortune et les transferts de fonds sont libres d’impôt.
Additionnellement, l’héritages n’est pas imposé et les donations entre les membres de la famille directe sont exempts.
Le Portugal est également une juridiction fiscalement avantageuse pour diminuer substantiellement l’imposition sur les biens et revenus provient d’héritages.
Nous vous conseillons de sécuriser votre statue étant que résident non habituel le plus bref délai.